Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : SPM Conseil
Forme juridique : Entreprise individuelle
Dirigeant : Philippe MAUXION
Adresse : [Adresse à compléter]
Téléphone : 05 49 XX XX XX
Email : contact@etudesol.fr
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom hébergeur à compléter]
Adresse : [Adresse hébergeur à compléter]
Téléphone : [Téléphone hébergeur à compléter]
3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
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7. Droit applicable
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8. Crédits
Conception et développement : Philippe MAUXION - SPM Conseil
Technologies utilisées :
- Bootstrap 5.3 (Interface responsive)
- Leaflet 1.9.4 (Cartographie)
- Font Awesome 6.5 (Icônes)
- Données BRGM (Géorisques.gouv.fr)
- OpenStreetMap (Tuiles cartographiques)
Questions ?
Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous à contact@etudesol.fr
Cadre Légal
Loi ÉLAN 2018
Évolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique - Obligation d'étude géotechnique G1
Norme NF P 94-500
Missions d'ingénierie géotechnique - Classification et spécifications
Code de la Construction
Article L. 132-3 - Études géotechniques préalables
Certifications
Expert Géotechnicien
Qualification professionnelle en géotechnique et mécanique des sols