1. Éditeur du site

EtudeSol.fr
Service d'études de sol G1
Contact : contact@etudesol.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par un prestataire professionnel conformément aux exigences légales.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

5. Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie de tracking n'est utilisé.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d'EtudeSol.fr.

7. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@etudesol.fr.

8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site EtudeSol.fr est soumis au droit français. Hormis les cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Dernière mise à jour : 17/07/2025